Conforme aux normes de sécurité européennes.
1. Le cas échéant, pour une utilisation sûre, les avertissements prévus aux fins de l'article 11.2 précisent les restrictions appropriées concernant l'utilisateur, conformément à l'annexe V, partie A. Pour les catégories de jouets énumérées à l'annexe V, partie B, les avertissements énoncés dans cette partie doivent être utilisés. Les avertissements énoncés aux points 2 à 5 de l’annexe V, partie B, doivent être utilisés tels qu’ils y sont rédigés. Les jouets ne peuvent porter aucun des avertissements spécifiques visés au paragraphe 1 s'ils sont en contradiction avec l'usage auquel ils sont destinés, déterminé en raison de leur fonction, de leur taille et de leurs caractéristiques.
2. Le fabricant doit indiquer les avertissements de manière clairement visible, lisible, facilement compréhensible et précise sur le jouet, sur une étiquette apposée sur celui-ci ou sur l'emballage et, le cas échéant, dans la notice d'utilisation accompagnant le jouet. Les petits jouets vendus sans emballage porteront des avertissements appropriés placés directement sur eux. Les avertissements seront précédés du mot « Avertissement » ou « Avertissements », selon le cas. Les avertissements qui déterminent la décision d'achat du jouet, tels que ceux spécifiant l'âge minimum et maximum des utilisateurs, ainsi que les autres avertissements applicables prévus à l'annexe V, doivent figurer sur l'emballage destiné au consommateur ou, à défaut, doivent être clairement visibles pour le consommateur avant l'achat, y compris lorsque l'achat est effectué en ligne.
3. Conformément à l'article 5.7, les avertissements et les consignes de sécurité doivent être rédigés au moins en espagnol.
ANNEXE V
Avertissements
Partie A
Avertissements généraux
Les restrictions sur l'utilisateur envisagées à l'article 12.1, comprendront au moins l'âge minimum ou maximum des utilisateurs des jouets et, le cas échéant, leur capacité et leur poids maximum ou minimum, ainsi que la nécessité de garantir que le jouet est utilisé uniquement sous la surveillance d'adultes.
Partie B
Avertissements et précautions spécifiques à prendre lors de l’utilisation de certaines catégories de jouets.
1. Jouets non destinés aux enfants de moins de trente-six mois.
Les jouets qui peuvent être dangereux pour les enfants de moins de trente-six mois porteront un avertissement, par exemple, « Ne convient pas aux enfants de moins de 36 mois », « Ne convient pas aux enfants de moins de trois ans ».
Ces avertissements doivent être accompagnés d’une brève indication, qui peut apparaître dans la notice d’utilisation, du danger spécifique auquel s’applique la mise en garde.
Ce point ne s’applique pas aux jouets qui, en raison de leurs fonctions, dimensions, caractéristiques, propriétés ou d’autres éléments évidents, ne sont manifestement pas adaptés aux enfants de moins de trente-six mois.
2. Jouets d'activités.
Les jouets d’activité porteront l’avertissement : « Réservé à un usage domestique. »
Les jouets d'activité fixés à une barre transversale, ainsi que les autres jouets d'activité, le cas échéant, doivent être accompagnés d'une notice d'utilisation qui souligne la nécessité d'effectuer des contrôles et des inspections périodiques de leurs éléments les plus importants (suspensions, fixations, fixations au sol, etc.) et qui précise que, si ces contrôles ne sont pas effectués, le jouet pourrait présenter un risque de chute ou de basculement. Des instructions doivent également être fournies sur la manière de les assembler correctement, en indiquant les pièces qui peuvent être dangereuses si elles sont mal assemblées. La surface appropriée sera spécifiquement indiquée.
3. Jouets fonctionnels.
Les jouets fonctionnels porteront l'avertissement : « À utiliser sous la surveillance directe d'un adulte. »
En outre, ils seront accompagnés d'une notice d'utilisation indiquant les précautions que l'utilisateur doit prendre, l'avertissant que le non-respect de ces précautions l'expose aux dangers - qui doivent être précisés - inhérents à l'appareil ou au produit dont le jouet est un modèle réduit ou une imitation. Il sera également indiqué que le jouet doit être conservé hors de portée des enfants en dessous d'un certain âge, âge à déterminer par le fabricant.
4. Jouets chimiques.
Sans préjudice de l'application des dispositions prévues par la législation communautaire applicable en matière de classification, d'emballage et d'étiquetage de certaines substances ou mélanges, la notice d'utilisation des jouets contenant des substances ou des mélanges dangereux par nature doit avertir de leur dangerosité et indiquer les précautions que les utilisateurs doivent prendre pour éviter les dangers qu'ils comportent, lesquelles doivent être précisées de manière concise en fonction du type de jouet. Seront également mentionnées les mesures de premiers secours à administrer en cas d’accidents graves pouvant être causés par l’utilisation de tels jouets. Il sera également indiqué que le jouet doit être conservé hors de portée des enfants en dessous d'un certain âge, âge à déterminer par le fabricant. En plus des indications mentionnées au paragraphe précédent, les jouets chimiques afficheront sur leur emballage l'avertissement suivant : « Ne convient pas aux enfants de moins de (*) ans. Utiliser sous la surveillance d'un adulte.
Sont notamment considérés comme jouets chimiques : les coffrets de chimie, les kits d'enrobage plastique, les mini-ateliers de céramique, d'émaillage ou de photographie et les jouets similaires qui impliquent une réaction chimique ou une altération similaire de la substance lors de l'utilisation.
5. Patins à roulettes, rollers, patins à roues alignées, skateboards, trottinettes et vélos jouets pour enfants.
Lorsque ces produits sont vendus comme des jouets, ils porteront l'avertissement suivant : « Un équipement de protection doit être utilisé. Ne pas utiliser dans les zones à forte circulation.
De plus, le mode d'emploi rappellera que le jouet doit être utilisé avec prudence, car il nécessite beaucoup d'habileté, pour éviter les chutes ou les collisions qui causent des blessures à l'utilisateur ou à d'autres personnes. Quelques indications seront également données concernant les équipements de protection recommandés (casques, gants, genouillères, coudières, etc.).
6. Jouets destinés à être utilisés dans l'eau.
Les jouets destinés à être utilisés dans l'eau doivent porter l'avertissement suivant :
« Utiliser uniquement dans de l'eau où l'enfant peut se tenir debout et sous la surveillance d'un adulte. »
7. Des jouets dans la nourriture.
Les jouets distribués ou mélangés à des aliments doivent porter l’avertissement suivant : « Contient un jouet. La surveillance d'un adulte est recommandée.
8. Jouets imitant les masques et casques de protection.
Les jouets qui imitent les masques et les casques de protection porteront l'avertissement suivant : « Ce jouet n'offre aucune protection. »
9. Jouets destinés à être suspendus au-dessus d'un berceau, d'un parc ou d'une poussette au moyen de cordons, de ficelles, d'élastiques ou de sangles.
Les jouets destinés à être suspendus au-dessus d’un berceau, d’un parc ou d’une poussette au moyen de cordons, de ficelles, d’élastiques ou de sangles doivent être accompagnés sur l’emballage de l’avertissement suivant, qui doit être marqué de manière permanente sur le jouet : « Pour éviter d’éventuelles blessures par strangulation, ce jouet doit être retiré lorsque l’enfant commence à essayer de se relever à quatre pattes. »
10. Packaging pour jeux de société olfactifs, kits cosmétiques et jeux du goût.
Les emballages des jeux de société olfactifs, des kits cosmétiques et des jeux de goût contenant des parfums visés aux points 41 à 55 de la liste figurant au point 11, premier alinéa, de l'annexe II, partie III, et des parfums visés aux points 1 à 11 de la liste figurant au troisième alinéa de ce point doivent porter l'avertissement suivant : « Contient des parfums pouvant provoquer des allergies. »
